Claude Bergeret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BERGERET Claude
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A
(source BOMI)
inscription
16 Septembre 2019
16/09/2019
De:
Bergeret (Claude, Lydie)
ancienne championne du monde de tennis de table, vice-présidente de l'Union européenne de tennis de table ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012
De:
Claude BERGERET, épouse KUENY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
conseillère à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut
=
"
2012-06-07
"
date_fin
=
"
2012-06-30
"
cour_appel
=
"
Grenoble
"
magistrat
=
"
Conseiller à la cour
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000024881420
(source JORF)
admission
01 Décembre 2011
01/12/2011
De:
Claude Bergeret, épouse Kueny
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Sur sa demande
Remplace:
M. Buet
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel
=
"
Grenoble
"
JORFTEXT000000735350
(source JORF)
nomination
29 Août 1997
29/08/1997
De:
Claude Bergeret, épouse Kueny
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Remplace:
Mme Dulin
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel
=
"
Chambéry
"
JORFTEXT000000735972
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1995
16/07/1995
De:
Bergeret (Claude), épouse Kueny
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1995
01/07/1995
De:
Bergeret (Claude), épouse Kueny
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1994
01/07/1994
De:
Bergeret (Claude), épouse Kueny
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088
(source JORF)
inscription
01 Juillet 1993
01/07/1993
De:
Bergeret (Claude), épouse Kueny
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265
(source JORF)
inscription
03 Juillet 1992
03/07/1992